Dates et réglementation de la chasse

Par Thomas • 21 sept, 2009 • Catégorie : Santé et loisirs
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    Il est indispensable de connaître toutes les dates et réglementations relatives à la chasse pour être dans la légalité et le respect de la protection des espèces, ainsi que pour éviter les accidents.

    Toutes les chasses sont réglementées

    Toutes les chasses sont réglementées

    Les périodes de chasse sont fixées chaque année à la même période, c’est pourquoi les dates d’ouverture et de fermeture de la chasse sont à peu de choses près les même d’une saison à l’autre. Les dates pour les chasses sont inscrites et détaillées dans le calendrier qui est établi annuellement par la préfecture sous forme d’un arrêté préfectoral issu d’un accord réalisé entre le ministère de l’écologie qui en est le parrain et les représentants des chasseurs. Cette période dure 6 mois environ ou plus selon les cas et pour la session 2009-2010, elle débute le dimanche 27 septembre à 9 h 00 et se termine au 28 février 2010 en fin d’après-midi, à 18 h 00 plus précisément. Ces dates sont données à titre indicatif puisqu’elles peuvent changer d’un département à un autre.

    Permis de chasser

    Permis de chasser

    On connaît d’ores et déjà les dates d’ouverture de la chasse pour cette session 2009-2010. seuls les dimanches et les mercredis sont les journées autorisées jusqu’au 11 octobre 2009, par contre le samedi est ouvert à la chasse au sanglier. Une variation de ces dates est constatée en fonction de l’espèce de gibier chassée, comme par exemple la chasse au vol et la chasse à la tir qui ont commencées le 13 septembre au matin pour s’achever au 28 février de l’année qui suit. Pour tout gibier confondu, à savoir le sanglier, le chevreuil et le cerf pour la chasse à courre, la fermeture s’étend jusqu’au mois de mars. Pour les perdrix, elle prend effet à partir du dimanche de la première semaine du mois de septembre. Les turdidés, les alaudidés, le colombin, la tourterelle turque, le pigeon biset, le pigeon ramier et les limicoles se chassent à partir du 28 septembre. Elle débute tôt vers la fin du mois d’août, précisément le 30, en ce qui concerne les gibiers oiseaux de passage tels que les colombidés et les phasianidés. Particulièrement pour les gibiers d’eau, la date officielle est le 15 septembre tandis que selon les espèces, elle peut être programmée tôt comme pour l’oie rieuse, l’oie des moissons et l’oie cendrée, ou encore programmée au 15 octobre pour le vanneau huppé par exemple. Les gibiers maritimes se chassent à partir du mois d’août. Il est important de respecter le calendrier sorti officiellement pour une bonne maintenance écologique de chaque espèce et pour leur permettre de vivre selon un cycle de vie naturelle autant que possible.

    Le chasseur et son chien

    Le chasseur et son chien

    Comme toute discipline, la chasse a ses réglementations que chaque acteur doit respecter pour éviter tout problème de sécurité et d’accident. Un permis de chasser est obligatoire pour pratiquer la chasse. La chasse se pratique uniquement durant la journée c’est-à-dire à une heure précédent le lever du soleil jusqu’à une heure suivant le coucher du soleil. Seuls quelques types de chasses nécessitent la sortie avant cette heure et la rentrée après comme pour la chasse à la passée par exemple. Les formes de chasse autorisées par la loi française sont la chasse traditionnelle, la chasse au vol, la chasse à courre, la chasse à tir et la chasse à cri et à cor. L’arc et l’arme à feu sont les deux genres d’armes acceptés pour la chasse à tir. Toutes les armes à feu qui sont autorisées, seules celles appartenant à la cinquième catégorie sont valides. Leur port se fait de manière séparée aux munitions tout en étant démontées ou non chargées à l’intérieur de leur étui et exige d’avoir avec soi la carte d’arme à feu émanant des autorités compétentes européennes. La chasse à l’arc est encouragée puisque plus respectueuse de l’environnement. En revanche, sa pratique requiert l’obtention d’un permis spécifique. Le passeport pour l’animal qui accompagne le chasseur et délivré par les autorités européennes compétentes est exigé. Les formes de chasse que la loi française sanctionne sont celles usant du silencieux, du plomb en dessous du numéro un, de la chevrotine, des fusils à pompe, des talkies walkies et des appareils de vision.

    D’autres types de réglementations de chasse sont aussi émis par les autorités, notamment le code de l’environnement pour préserver l’écologie. De ces réglementations découlent plusieurs dispositions en vue de prévenir la disparition des espèces. Il est formellement interdit de chasser en dehors des périodes calendaires publiées par la préfecture sauf pour des cas exceptionnels ayant obtenu l’accord exprès des autorités compétentes. Toute pratique de chasse fait l’objet d’une autorisation sous peine de sanction. L’autorisation est obtenue à la réussite aux examens pratiques et théoriques qui se déroulent après plusieurs séances de formations. Le respect des règles de sécurité est fortement noté lors de ces évaluations.

    La base de la pérennité et du plaisir ressenti lors des parties de chasse commence par un suivi respectueux des dates et des réglementations en vigueur.

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    4 Réponses »

    1. La base de la pérennité et du plaisir ressenti lors des parties de chasse commence par un suivi respectueux des dates et des réglementations en vigueur.

      Car vous ressentez du plaisir à tuer des êtres innocents , comme ça , pour le sport………………………..
      un tueur en série ne dirai pas mieux………….

    2. [...] variations des dates d’ouverture de la chasse peuvent dépendre aussi de la spécificité biologique de chaque espèce cynégétique et des [...]

    3. Bonjour,
      Je suis président d’un groupement de propriétaire en Lozère et chasseur.
      J’ai obtenu de la part d’un de mes amis un bail de chasse sur 28ha signé et enregistré aux impôts.
      Le propriétaire a dénoncé le bail précédent par lettre recommandée car en désaccord avec les chasseurs et leur comportement.
      L’autre association de chasse m’exhibe un bail non enregistré sur la même propriété et prétend que son bail est valable car signé avant le notre.
      Qui a raison et l’enregistrement est-il utile voire indispensable. LONCFS dans son modèle de bail dit que oui???.
      Bernard LEROUX

    4. bonjours . je vroudrais savoir si le tir du ragondin a l arc est possible toute l année ou uniquement en période de chasse.

      florian martinez

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